La charte des contributions

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Il veille à ne pas diffuser directement ou en renvoyant vers eux par un lien :

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• de propos injurieux, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée et aux droits de la personne, d’une entreprise ou d’une communauté
• de propos portant atteinte à la dignité humaine
• de propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites
• de propos incitant à des crimes ou délits, ou qui en font l’apologie, particulièrement les crimes contre l’humanité
• de contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers en reproduisant des contenus pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit, sauf dans le cadre d’une parodie, d’un pastiche ou d’une caricature (article L122-5-4 du code de la propriété intellectuelle)
• de contenus faisant la promotion de services à but lucratif
• de contenus contraires aux lois et règlements en vigueur

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